Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mondiale des Vins
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPIRIT OF SUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mondiale des Vins domicilié(e) 21 boulevard de Beauséjour - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mondiale des Vins domicilié(e) 21 boulevard de Beauséjour - 75016 - Paris - France.
La marque SPIRIT OF SUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737960.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mondiale des Vins, SARL - 21 boulevard de Beauséjour - 75016 - Paris - France
Mondiale des Vins - 21 boulevard de Beauséjour - 75016 - Paris - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 25 mai 2012 - Renonciation partielle n°576285 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-25
Inscription le 18 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577875 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 1 août 2012 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°580307 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPIRIT OF SUSHI"
